Conseil Municipal du 19 novembre 2010




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-418Demandes de subventions de fonctionnement pour l'année 2011 auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, du Conseil Général, du Conseil Régional, de la Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musiques, du centre National de la Chanson, des Variétés et du Jazz, et de l'Action Régionale pour la Création Artistique et la Diffusion en Ile-de-France - Délibération

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-411Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés pour l'année 2009 - Délibération - Annexe - Annexe

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-425Délégation du droit de priorité à la Communauté d'agglomération Marne et Chantereine - cession par Réseau Ferré de France de la parcelle AZ 103 lieu-dit 'Le Triage' - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2010-431Cession d'un immeuble sis 55 rue Franck Hémon à Marne et Chantereine Habitat - Délibération - Annexe
Ville-2010-432Acquisition du Bureau d'Information Jeunesse sis boulevard Chilpéric à la S.C.I. Central Parc S.F. - Délibération - Annexe
Ville-2010-439Délégation du droit de priorité par la Ville de Chelles à la Communauté d'agglomération Marne et Chantereine - Cession par Réseau Ferré de France de la parcelle AZ 100 sise lieu-dit 'Le Triage' à Chelles - Délibération - Annexe

20 - Commande Publique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-441Adoption et autorisation de signature du protocole transactionnel avec la Société Arpège - Délibération

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-410Création d'un poste d'Agent Chargé de la Mise en Oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) - Délibération
Ville-2010-413Création d'un poste de coordinateur des actions culturelles et artistiques du pôle arts visuels - Délibération
Ville-2010-442Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
Ville-2010-445Création d'un emploi de collaborateur de cabinet - Délibération

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-395Avenant n° 3 à la convention avec la Communauté d'agglomération Marne et Chantereine pour l'accueil des agents communautaires au self municipal - Délibération

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-420Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
Ville-2010-421Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-433Débat d'Orientation Budgétaire - Délibération - Annexe

37 - Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-393Présentation du rapport d'activité du syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2009 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
Ville-2010-400Convention de financement pour les écrans anti-bruit de la voie ferrée - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2010-419Adhésion au Syndicat Intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF) de la commune de Brou-sur-Chantereine - Délibération
Ville-2010-427Convention entre la Ville de Chelles et Marne et Chantereine Chelles Aménagement, relative à une participation financière pour les travaux de réaménagement de la rue Robert Marcombe - Délibération
Ville-2010-428Subvention de la Ville de Chelles à Marne et Chantereine Habitat relative à une participation financière pour des travaux de rénovation de la rue Turgot - Délibération

38 - Vie Locale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-437Subvention exceptionnelle à l'association 'Espoir pour Haïti' - Délibération

4 - Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-417Présentation du rapport d'activité du Syndicat des Eaux d'Ile-de-France pour l'année 2009 - Délibération

5 - Développement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-422Engagement d'une procédure de modification du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Chelles - Délibération
Ville-2010-426Agrément de la Ville de Chelles pour la cession du secteur B de la ZAC de la Madeleine à la Société Marposs - Délibération - Annexe

6 - Bâtiments communaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-398Groupement de commandes pour la maintenance des alarmes incendie, des alarmes anti-intrusion, des extincteurs et RIA dans les bâtiments de la Ville de Chelles et de la Communauté d'agglomération Marne et Chantereine - Délibération
Ville-2010-399Groupement de commandes pour les travaux de clotures 2011- 2014 entre la Ville de Chelles et de la Communauté d'agglomération Marne et Chantereine - Délibération