Conseil Municipal du 19 novembre 2010
DELIBERATIONS
10 - Jeunesse
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-418 | Demandes de subventions de fonctionnement pour l'année 2011 auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, du Conseil Général, du Conseil Régional, de la Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musiques, du centre National de la Chanson, des Variétés et du Jazz, et de l'Action Régionale pour la Création Artistique et la Diffusion en Ile-de-France - Délibération |
12 - Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-411 | Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés pour l'année 2009 - Délibération - Annexe - Annexe |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-425 | Délégation du droit de priorité à la Communauté d'agglomération Marne et Chantereine - cession par Réseau Ferré de France de la parcelle AZ 103 lieu-dit 'Le Triage' - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2010-431 | Cession d'un immeuble sis 55 rue Franck Hémon à Marne et Chantereine Habitat - Délibération - Annexe | ||
Ville-2010-432 | Acquisition du Bureau d'Information Jeunesse sis boulevard Chilpéric à la S.C.I. Central Parc S.F. - Délibération - Annexe | ||
Ville-2010-439 | Délégation du droit de priorité par la Ville de Chelles à la Communauté d'agglomération Marne et Chantereine - Cession par Réseau Ferré de France de la parcelle AZ 100 sise lieu-dit 'Le Triage' à Chelles - Délibération - Annexe |
20 - Commande Publique
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-441 | Adoption et autorisation de signature du protocole transactionnel avec la Société Arpège - Délibération |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-410 | Création d'un poste d'Agent Chargé de la Mise en Oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) - Délibération | ||
Ville-2010-413 | Création d'un poste de coordinateur des actions culturelles et artistiques du pôle arts visuels - Délibération | ||
Ville-2010-442 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | ||
Ville-2010-445 | Création d'un emploi de collaborateur de cabinet - Délibération |
22 - Restauration municipale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-395 | Avenant n° 3 à la convention avec la Communauté d'agglomération Marne et Chantereine pour l'accueil des agents communautaires au self municipal - Délibération |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-420 | Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | ||
Ville-2010-421 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-433 | Débat d'Orientation Budgétaire - Délibération - Annexe |
37 - Environnement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-393 | Présentation du rapport d'activité du syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2009 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | ||
Ville-2010-400 | Convention de financement pour les écrans anti-bruit de la voie ferrée - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2010-419 | Adhésion au Syndicat Intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF) de la commune de Brou-sur-Chantereine - Délibération | ||
Ville-2010-427 | Convention entre la Ville de Chelles et Marne et Chantereine Chelles Aménagement, relative à une participation financière pour les travaux de réaménagement de la rue Robert Marcombe - Délibération | ||
Ville-2010-428 | Subvention de la Ville de Chelles à Marne et Chantereine Habitat relative à une participation financière pour des travaux de rénovation de la rue Turgot - Délibération |
38 - Vie Locale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-437 | Subvention exceptionnelle à l'association 'Espoir pour Haïti' - Délibération |
4 - Ecologie Urbaine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-417 | Présentation du rapport d'activité du Syndicat des Eaux d'Ile-de-France pour l'année 2009 - Délibération |
5 - Développement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-422 | Engagement d'une procédure de modification du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Chelles - Délibération | ||
Ville-2010-426 | Agrément de la Ville de Chelles pour la cession du secteur B de la ZAC de la Madeleine à la Société Marposs - Délibération - Annexe |
6 - Bâtiments communaux
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-398 | Groupement de commandes pour la maintenance des alarmes incendie, des alarmes anti-intrusion, des extincteurs et RIA dans les bâtiments de la Ville de Chelles et de la Communauté d'agglomération Marne et Chantereine - Délibération | ||
Ville-2010-399 | Groupement de commandes pour les travaux de clotures 2011- 2014 entre la Ville de Chelles et de la Communauté d'agglomération Marne et Chantereine - Délibération |